Le présent document définit les conditions générales qui régissent l’utilisation de Arsène Coach et la vente des Services aux Coachs (ci-après les « CGU-V Coach »). 

KICKX et le Coach sont ci-après dénommés individuellement la « Partie » et collectivement les « Parties ».

Article 1 – Définitions

Les termes ci-après ont la signification suivante :

« Arsène Coach » désigne la plateforme, détenue et exploitée par KICKX, qui permet au Coach l’accès et la fourniture des Services en mode SaaS (app.arsene.coach) ;

« Arsène Joueur » désigne la plateforme individuelle détenue et exploitée par KICKX à laquelle le Joueur accède pour renseigner des questionnaires post-entraînements et/ou matchs et/ou pour bénéficier de séances d’entraînements individuelles sur-mesure ;

« Coach » désigne l’entraîneur sportif, agissant pour le compte d’un club de football (ci-après le « Club ») ou indépendamment (ci-après l’ « Entraîneur »), qui achète les Services à KICKX dans le cadre d’une Commande en vue d’accéder et d’utiliser Arsène Coach ;

« Commande » désigne l’ensemble des documents contractuels qui déterminent les obligations respectives des Parties et constitué des éléments suivants dans leur ordre hiérarchique décroissant : 

– L’offre commerciale de KICKX et ses annexes (ci-après « l’Offre ») ;
– Les CGU-V Coach.

« Compte » désigne le compte à usage propre du Coach qui lui permet de bénéficier des Services depuis Arsène Coach;

« Date d’adhésion » désigne la date à laquelle le Coach adhère aux Services après validation de la Commande par les Parties ;

« Données » désigne les données renseignées par le Coach depuis le Site et/ou Arsène Coach et/ou par les Joueurs via Arsène Joueur et traitées par KICKX, qui rendent les Joueurs directement ou indirectement identifiables ;

« Joueur » désigne la personne physique identifiée comme joueur par le Coach depuis le Site et/ou Arsène Coach ;

« KICKX » désigne la S.A.S KICKX immatriculée sous le n°953 051 828 RCS Bordeaux dont le siège social est sis 366 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux (France) ; 

« Politique de confidentialité » désigne la politique de traitement des données personnelles collectées par KICKX, notamment via Arsène Coach, auprès du Coach et du Joueur et accessible via le lien : www.arsene.coach/politique-confidentialite ;

« Services » désigne les services définis dans la Commande, achetés pour une durée de douze (12) mois calendaires par le Coach à KICKX qui les fournit via Arsène Coach;

« Site » désigne le site internet détenu et exploité par KICKX qui présente KICKX et Arsène Coach et via lequel les Services sont commercialisés.

Article 2 – Acceptation et modification des CGU-V et/ou de la commande

2.1. Acceptation des CGU-V – La souscription aux Services, l’accès et/ou l’utilisation d’Arsène Coach impliquent l’acceptation par le Coach, sans restriction ni réserve, des CGU-V Coach et de la Politique de confidentialité.

2.2. Modification des CGU-V – KICKX se réserve le droit de modifier les CGU-V Coach à tout moment et sans préavis. En cas de modification, la version applicable des CGU-V Coach est mise à disposition du Coach à tout moment dans le pied-de-page d’Arsène Coach et via l’affichage d’une fenêtre « pop-up » directement sur Arsène Coach. En cours de terme le Coach est libre d’accepter ou refuser la nouvelle version des CGU-V Coach et s’il le souhaite, de résilier la Commande et supprimer son Compte dans les conditions de l’article 16.2 (Non-renouvellement des Services par le Coach), lorsque KICKX n’a pas déjà prévu cette possibilité par l’intermédiaire de la fenêtre « pop-up ». Le renouvellement des Services par le Coach au terme de la période annuelle est conditionnée à l’acceptation des CGU-V Coach en vigueur au jour du renouvellement. 

2.3. Modification de la Commande – Sauf mention contraire dans la Commande, toute modification de la Commande n’est opposable à l’autre Partie qu’après signature par les deux Parties d’un avenant écrit faisant expressément référence à la Commande.

Article 3 – Formation de la Commande

3.1. Commande en direct (hors Site et Arsène Coach)

3.1.1. Les Offres KICKX sont établies par écrit, KICKX ne peut être engagée par une offre verbale.

3.1.2. Sauf dérogation expressément acceptée par KICKX, le délai de validité d’une Offre est limité à trente (30) jours calendaires à compter de sa date d’émission. Au-delà, KICKX est en droit de refuser la Commande ou d’en modifier les conditions.

3.1.3. A la suite de la demande d’adhésion aux Services émise par le Coach, KICKX émet par courrier électronique les CGU-V Coach et la Politique de confidentialité ainsi qu’une Offre de souscription aux Services, lesquels pour être considérés comme opposables, doivent être signés manuscritement ou électroniquement par le Coach et renvoyés à KICKX afin d’en attester la consultation préalable et l’acceptation expresse et sans réserve par le Coach.

3.1.4. La fourniture des Services nécessite la création d’un Compte et le paiement de la Commande dans les conditions de l’Offre et de l’article 7.2 (Paiement des Services) des CGU-V Coach. 

3.2. Commande en ligne par le Coach via le Site

3.2.1. Les Offres sont exhaustivement présentes sur le Site. 

3.2.2. La Commande est nominative. Le processus de passation de Commande via Arsène Coach est le suivant :

– Le Coach accède à Arsène Coach en se créant un Compte ;
– Le Coach sélectionne une Offre sur Arsène Coach ;
– Le Coach valide la Commande sur Arsène Coach en y intégrant ses données de facturation ; et
– Le Coach reçoit l’email de confirmation de la Commande.

L’adhésion aux Services est subordonnée à l’acceptation entière et sans réserve par le Coach des CGU-V Coach et de la Politique de confidentialité. 

3.2.3. Les Parties ne sont considérées comme liées qu’à compter de la date et l’heure d’envoi de l’email de confirmation de la Commande par KICKX au Coach, qui correspond à sa Date d’adhésion aux Services.

3.2.4. Le Coach reconnaît avoir eu communication des CGU-V Coach, de la Politique de confidentialité, de l’Offre et de toutes les informations précontractuelles légalement requises, d’une manière lisible et compréhensible et préalablement à la validation de la Commande via le Site et en particulier : 

(i) Les caractéristiques des Services ; 
(ii) Le prix des Services établi et communiqué par KICKX ;
(iii) Les modalités de paiement de la Commande par le Coach dans les conditions de l’Offre.

3.3. Le Coach reconnaît expressément que les données, informations et/ou pièces jointes communiquées à KICKX en vue de l’exécution de la Commande sont exactes, y compris celles renseignées et/ou téléchargées depuis son Compte.

3.4. KICKX se réserve le droit de demander au Coach toute information ou donnée complémentaire nécessaire à la fourniture de tout ou partie des Services, y compris après la Date d’adhésion. KICKX se réserve le droit de refuser la Commande, notamment mais pas seulement, en cas de litige avec le Coach.

Article 4 – Accès, fourniture et utilisation d’Arsène Coach

4.1. Modalités d’accès à Arsène Coach

4.1.1. L’accès à Arsène Coach nécessite de disposer d’un Compte. Le Coach est en droit de modifier ses informations sur son Compte à tout moment, sans préjudice de l’exactitude des informations fournies sur Arsène Coach.

4.1.2. Tout accès au Compte du Coach avec son identifiant unique (adresse électronique), son mot de passe et/ou son code d’accès provisoire communiqué par KICKX (le cas échéant) est réputé de plein droit avoir été effectué par le Coach. Le Coach s’engage à maintenir la sécurité et le contrôle de ses informations de connexion, y compris ses identifiants, son mot de passe et toute autre information susceptible d’être utilisée pour accéder à son Compte, qui doivent être maintenus confidentiels par le Coach, la divulgation à tout tiers quel qu’il soit est de sa seule responsabilité. 

En cas d’accès au Compte par tout utilisateur autre que le Coach, le Coach doit promptement modifier ses informations de connexion et en informer KICKX sans délai. Le Coach doit être tenu responsable de tous dommages causés par l’utilisation de ses informations de connexion par un tiers quel qu’il soit. À ce titre, le Coach est le seul responsable de l’utilisation faite des informations de connexion et ne saurait tenir responsable KICKX de tout dommage ou réclamation à son encontre de ce fait. 

En outre, le Coach s’interdit d’utiliser les informations de connexion de tout autre Coach.

4.2. Fourniture d’Arsène Coach

4.2.1. L’Entraîneur est en droit de créer un Compte via son compte Google, Apple ou META, en utilisant ses identifiants associés. En ce cas, les informations de connexion de l’Entraîneur ne sont pas communiquées à KICKX et l’Entraîneur doit se référer aux conditions générales d’utilisation de Google, d’Apple ou META pour tout enjeu relatif à la gestion de son compte Google ou Apple ou META.

4.2.2. Si Arsène Coach est téléchargée depuis la plateforme de téléchargement d’applications numériques d’Apple (App Store) ou de Google (Play Store) par l’Entraîneur, il est invité à accepter en amont les conditions générales d’utilisation et/ou de ventes propres à la plateforme concernée et fait son affaire de les respecter. 

L’Entraîneur reconnaît qu’il ne peut tenir KICKX pour responsable d’éventuels dysfonctionnements de téléchargement et/ou de mise à jour d’Arsène Coach depuis lesdites plateformes de téléchargement. 

Les plateformes de téléchargement ne peuvent être tenues pour responsables de l’exécution ou l’inexécution de tout ou partie des Services, de leur contenu, de la maintenance d’Arsène Coach, des services d’assistance et des garanties associées. L’Entraîneur reconnaît que les Services ne sont en aucun cas sponsorisés, approuvés, administrés par ou associés auxdites plateformes de téléchargement, qui sont déchargées par l’Entraîneur de toute responsabilité associée aux Services.

4.3. Utilisation d’Arsène Coach

4.3.1. Le Coach est pleinement responsable de l’utilisation qu’il fait d’Arsène Coach et notamment s’engage à ne pas utiliser Arsène Coach à des fins frauduleuses, illégales, discriminatoires ou de quelque autre manière que ce soit pour discréditer KICKX, Arsène Coach, les Services, les Joueurs et/ou les autres Coachs. Le Coach reconnaît que ni KICKX, ni ses assureurs, ne sauraient être tenus pour responsables d’un dommage généré par un choix, une utilisation illégale ou inappropriée d’Arsène Coach et/ou des Données ou une quelconque infraction imputable en tout ou partie au Coach.

4.3.2. Le Coach reconnaît expressément que des mises à jour d’Arsène Coach sont régulièrement nécessaires. KICKX ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage quel qu’il soit causé par l’absence ou la défaillance d’installation en raison d’une ou plusieurs mises à jour d’Arsène Coach.

4.3.3. Certains contenus présents sur Arsène Coach peuvent résulter de partenariats commerciaux avec des marques, sociétés et/ou autres Coachs. Ces contenus sponsorisés sont clairement identifiés comme tels, conformément à la réglementation en vigueur. En cliquant sur ces contenus ou en interagissant avec eux, le Coach reconnaît qu’il s’agit de publicité ou de promotion commerciale.

Article 5 – Fonctionnement des Services

5.1. Description des Services

Les Services ont pour finalité de permettre au Coach via Arsène Coach :

(i) de composer des équipes de Joueurs ; 
(ii) d’assurer un suivi de l’état de forme des Joueurs ;
(iii) de consulter les statistiques relatives à leur performance et/ou leur charge d’entraînement ;
(iv) de créer un calendrier permettant d’organiser des séances d’entraînements et/ou matchs des Joueurs ; 
(v) de transmettre automatiquement les questionnaires post-entraînement et/ou match pour être renseignés par les Joueurs depuis Arsène Joueur ; et 
(vi) de recevoir diverses informations, recommandations et/ou alertes générées par Arsène Coach.

Le Coach peut également souscrire à un Service optionnel lui permettant de pouvoir faire bénéficier à un ou plusieurs Joueurs d’un accès gratuit aux séances d’entraînements individualisés depuis Arsène Joueur.

5.2. Constitution du profil du Coach et intégration de l’effectif des Joueurs

Le Coach est invité à (i) renseigner sur son Compte des données et informations relatives à son profil tels que les noms et prénoms de la ou des personnes physiques utilisatrices du Compte et (ii) intégrer des Données, telles que notamment la composition de ses équipes de Joueurs ainsi que les postes respectifs des Joueurs dans la section « Effectif » d’Arsène Coach.

Ces informations et Données sont communiquées par le Coach sous sa seule et entière responsabilité et ne font l’objet d’aucune vérification ou contrôle d’exactitude ou complétude par KICKX. A ce titre, KICKX ne peut être tenue responsable de la complétude, de la fiabilité ni de la véracité des Données et/ou informations communiquées par le Coach depuis Arsène Coach ou par les Joueurs via Arsène Joueur.

5.3. Informations pratiques et autres recommandations émises par KICKX

5.3.1. KICKX met à disposition du Coach sur Arsène Coach, à titre informatif uniquement, des informations, alertes, recommandations, conseils pratiques et autres contenus proposés qui ne peuvent en aucun cas se substituer à l’analyse personnelle du Coach ni à son appréciation professionnelle.

Ces informations, recommandations et alertes sont fondées sur l’analyse des indicateurs de performance et de charge d’entraînement des Joueurs établis par l’intermédiaire des Données collectées via Arsène Joueur et/ou transmises par le Coach depuis Arsène Coach. Elles visent à identifier les Joueurs présentant des signes de baisse de performance et/ou de risque de blessure dans une optique de facilitation d’anticipation par le Coach de telles situations et d’adaptation des séances d’entraînement et/ou la participation des Joueurs aux matchs.

5.3.2. Le Coach reconnaît expressément qu’Arsène Coach et les Services sont des outils mis à sa disposition qui participent seulement à la décision du Coach en tant qu’entraîneur des Joueurs. En conséquence, les informations, recommandations et/ou alertes émises via Arsène Coach ne peuvent en aucun cas suffire à la prise de décision par le Coach, lequel doit interpréter et compléter les informations recueillies dans le cadre des Services par ses propres réflexions et d’autres sources d’informations.

Article 6 – Fonctionnement et disponibilité d’Arsène Coach

6.1. Fonctionnement

Arsène Coach et les Services sont librement et exclusivement accessibles en ligne. Les Services étant nécessairement fournis par l’intermédiaire des réseaux de télécommunication, notamment d’Internet, le Coach est expressément informé des contraintes et des limites de ces réseaux, notamment en termes de couverture, d’accessibilité et de stabilité. La couverture des Services est limitée aux réseaux Internet WIFI (à l’exclusion de toute connexion WIFI publique), en ce qui concerne les ordinateurs et les tablettes. Le Coach admet que KICKX ne peut être tenue pour responsable de l’altération des réseaux internet utilisés par le Coach pour quelque raison que ce soit et notamment mais pas seulement due à des zones blanches ou des environnements contraignants tels que des étages, murs épais, parking, métro ou sous-sol.

6.2. Disponibilité

6.2.1. KICKX fait ses meilleurs efforts raisonnables pour que les Services soient disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. A ce titre, KICKX n’est tenue qu’à une obligation de moyens.

6.2.2. KICKX se réserve le droit d’apporter à Arsène Coach et/ou aux Services toutes les modifications de son choix liées notamment mais non exclusivement à une évolution technique ou fonctionnelle et/ou de suspendre temporairement, sans préavis ni indemnité, l’accès à tout ou partie d’Arsène Coach et/ou des Services, pour assurer des opérations de maintenance liée à l’évolution technologique ou nécessaire à la continuité de tout ou partie des fonctionnalités d’Arsène Coach. KICKX ne peut être tenue responsable des conséquences résultant de telles modifications et/ou suspensions.

Le Coach, utilisant sa propre connexion internet et ses propres outils d’accès à Arsène Coach, admet l’éventualité d’occurrence d’aléas techniques et d’interruptions d’accès à Arsène Coach. KICKX ne peut être tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit causés en tout ou partie par l’incompatibilité de certains équipements et/ou fonctionnalités du matériel informatique du Coach avec Arsène Coach. 

6.2.3. Le Coach s’interdit de tenter de pirater et/ou de surcharger les Services et/ou de nuire volontairement au bon fonctionnement d’Arsène Coach et/ou de tout ou partie des Services.

Article 7 – Conditions financières des Services 

7.1. Prix – Sauf stipulation contraire dans la Commande, le prix ferme et non révisable des Services choisis est exprimé en euros, hors taxes.  En compensation de la fourniture des Services, le Coach s’engage à payer le prix de la Commande dès sa validation via l’outil de paiement indiqué par Arsène Coach ou le système de paiement indiqué par KICKX dans la Commande lorsqu’elle est passée en direct.

Le Coach admet expressément que les frais de connexion et de communication (Internet) liés à l’utilisation des Services ne sont pas pris en charge par KICKX et restent intégralement à la charge du Coach. 

7.2. Paiement des Services – Le Coach s’engage à procéder au paiement des Services dans les conditions de la Commande. En cas de non-paiement ou de retard de paiement de la Commande par le Coach, KICKX est en droit de suspendre l’accès aux Services dans les conditions de l’article 16.1.1 (Suspension) et/ou de résilier la Commande dans les conditions de l’article 16.1.2 (Résiliation).

7.3. Sauf mention contraire dans la Commande, les demandes d’acompte et de paiement adressées par KICKX au Coach doivent être payées dans les quinze (15) jours calendaires suivant la date de facture ou de demande d’acompte. 

7.4. Les paiements doivent s’effectuer par carte bancaire, virement ou prélèvement SEPA sur le compte de KICKX mentionné à la Commande sans déduction d’aucune sorte, aucune compensation n’étant autorisée de plein droit. Toute plainte ou réclamation du Coach ne peut en aucun cas avoir pour effet de différer ou suspendre le paiement.

7.5. Tout retard de paiement entraîne l’application de plein droit d’intérêts de retard calculés à un taux égal à trois (3) fois le taux d’intérêt légal, depuis la date d’échéance contractuelle jusqu’au jour du parfait paiement effectif, et ce sans préjudice des dommages et intérêts auxquels KICKX peut prétendre, outre une indemnité forfaitaire de quarante euros (40€) pour frais de recouvrement dans les conditions du Décret n°2012-1115 du 2 octobre 2012. Ces pénalités et indemnités sont payables à réception par le Coach de l’avis émis par KICKX l’informant que ces pénalités sont portées à son débit.

Article 8 – Renonciation au droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales de l’article L. 221-28 13° du Code de la consommation, la Commande étant un contrat de fourniture de contenu numérique fourni sur un support immatériel avec une Commande de Services dont l’exécution commence avec l’accord préalable exprès du Coach, le droit de rétractation ne peut être exercé par le Coach qui y renonce expressément.

Article 9 – Propriété intellectuelle

9.1. Tous les droits de propriété intellectuelle associés au Site, à Arsène Coach et aux Services sont détenus par KICKX ou ses tiers contractants, sans transfert de propriété d’aucune sorte au Coach. Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas modifiés par la mise à disposition d’Arsène Coach, ni par l’utilisation des Services par le Coach.

9.2. Le Coach dispose d’un droit d’accès aux Services et à Arsène Coach sans autre droit que d’y accéder et d’en prendre connaissance dans le cadre de leur utilisation et sans aucun autre droit notamment mais pas seulement ceux de télécharger, copier, reproduire, publier, transmettre, poster, diffuser en tout ou en partie, avec ou sans modifications, désassembler, décompiler, faire de l’ingénierie inverse de toute partie d’Arsène Coach et/ou des Services, accéder aux codes source et/ou objet d’Arsène Coach, considérant que toute tentative de décompilation des codes d’Arsène Coach, y compris les codes source, ou d’ajout, de suppression, de modification des codes, doit être considérée comme une violation des CGU-V Coach et un acte de contrefaçon.

En outre, le Coach s’interdit d’utiliser tout ou partie des Services en vue de créer ou permettre la création d’une plateforme et/ou d’un logiciel, ou tout autre produit ou service ayant une destination ou finalité identique, similaire ou comparable aux Services et/ou à Arsène Coach.  

9.3. Le Coach est pleinement responsable de l’intégration et utilisation des informations dans Arsène Coach à l’égard de tiers titulaire des droits sur les informations considérées, que ce soit dans le cadre des Services ou en dehors, notamment du logo du club de sport qu’il représente dans le cadre de la COMMANDE ou auquel il est associé. KICKX ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation de ces informations par le Coach.

9.4. Le Coach ne dispose d’aucun droit de quelque nature que ce soit sur les marques, logos, textes, graphiques, images, fichiers audio, vidéos, bases de données, et tout autre élément protégé par des droits de propriété intellectuelle présents sur Arsène Coach et/ou les Services et/ou détenus par KICKX. En conséquence, le Coach s’engage à maintenir les mentions des droits, marques et/ou logos sur Arsène Coach sur tout document associé en tout ou partie aux Services.

9.5. Lorsque le Coach agit en tant que Club, les Parties s’autorisent mutuellement à communiquer publiquement sur leur relation commerciale et notamment mais non exclusivement sur le positionnement de KICKX en tant que vendeur et du Club en tant qu’acheteur et utilisateur des Services. Chaque Partie (la « Partie Titulaire ») accorde à l’autre Partie (la « Partie Divulgatrice ») le droit d’utiliser sa raison sociale ou dénomination sociale, qu’elle fasse l’objet ou non d’un titre de propriété intellectuelle, afin d’accroître la visibilité sur la relation entre les Parties. La Partie Titulaire se réserve le droit de solliciter sans motif auprès de la Partie Divulgatrice la suppression immédiate de toute mention de sa dénomination sociale au sein de toute publication effectuée sur le site internet et/ou sur les réseaux sociaux de la Partie Divulgatrice.

Article 10 – Protection des données personnelles

10.1. Dans le cadre de la Commande : Chaque Partie peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel relatives aux personnes physiques agissant pour le compte de l’autre Partie (ci-après les « Représentants »). A cet égard, les Parties revêtent chacune la qualité de responsable de traitement distinct des données personnels des Représentants de l’autre Partie et s’engagent à ce que ces traitements soient effectués conformément au Règlement UE n°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à l’ensemble des dispositions de la réglementation française applicable en la matière (ci-après la « Législation Applicable »).

KICKX traite les noms, prénoms et coordonnées professionnelles (adresse électronique et numéro de téléphone) des Représentants du Coach à fin de gestion administrative de la Commande. Ces données à caractère personnel sont nécessaires à l’exécution de la Commande. Elles sont conservées pour la durée de la Commande puis archivées pendant une durée de cinq (5) ans à compter du terme ou de la résiliation de celle-ci pour quelque cause que ce soit.

Les Représentants disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles les concernant, ainsi qu’un droit à la limitation du traitement de leurs données et d’un droit à la portabilité de leurs données. Pour toute question relative aux traitements ou pour toute demande d’exercice des droits, le Représentant du Coach peut contacter KICKX par courrier électronique à contact@arsene.coach ou par voie postale à KICKX — 366 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux (France). Dans le cas où, après avoir contacté KICKX, ledit Représentant n’est pas satisfait du traitement de sa demande, il dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de son pays (en France, la CNIL : www.cnil.fr ).

10.2. Dans le cadre de leur relation respective avec les Joueurs : Il appartient à chacune des Parties de fournir l’information aux Joueurs concernés par les traitements nécessaires à l’exécution des Services au moment de la collecte des Données et d’obtenir, si nécessaire, leur consentement au traitement. Les modalités de rédaction et de format de l’information et le cas échéant, du consentement doivent être conformes à la Législation Applicable et aux prescriptions des autorités de contrôle, notamment de la CNIL.

Chaque Partie est responsable, vis-à-vis des Joueurs concernés par les traitements de Données qu’elle mène, de la réception ainsi que du traitement des demandes d’exercice des droits de ces Joueurs. Si un Joueur adresse une demande d’exercice de ses droits par erreur à une Partie qui n’est pas le responsable de traitement,  celle-ci s’engage à transférer la demande à l’autre Partie dans les meilleurs délais suivant sa réception.

En outre, les Parties ne doivent pas être conjointement et solidairement responsables du respect des stipulations de la Législation Applicable vis-à-vis des Joueurs. En conséquence, en cas de violation de la Législation Applicable par une Partie dans le cadre de son rôle de responsable de traitement vis-à-vis des Joueurs, celle-ci doit indemniser et tenir indemne la Partie non-défaillante de toute réclamation, procédure ou action intentée contre elle par un Joueur (ou un tiers) en raison de la violation de la Partie défaillante.

Article 11 – Confidentialité

11.1. Chacune des Parties s’engage à ne pas communiquer ni divulguer, de quelque façon que ce soit et à tout tiers, sans accord préalable écrit de la Partie titulaire concernée, tout ou partie des données, informations et/ou documents accessibles sur Arsène Coach et notamment les Données relatives aux Joueurs, à la Commande et/ou à KICKX, dont il a eu connaissance dans le cadre de la fourniture des Services, ainsi qu’à ne faire aucune adaptation, modification, exploitation, cession, copie, extrait, reproduction ou toute autre forme de duplication, sans l’accord préalable écrit de la Partie titulaire concernée.

11.2. Chacune des Parties s’engage à ne pas communiquer les Données, informations et documents accessibles et/ou intégrés depuis Arsène Coach à d’autres membres de son personnel que ceux dont l’intervention est strictement nécessaire à l’exécution des Services, ainsi qu’à faire respecter par lesdits membres, dont il se porte fort, les obligations de la Commande.

11.3. Chaque Partie s’engage, sur simple demande de la Partie titulaire concernée, à restituer sans délai ou à toute date ou événement défini dans la Commande, toutes les Données, informations et/ou documents intégrés et/ou récupérés depuis Arsène Coach dans le cadre de l’exécution de la Commande. 

11.4. Cet engagement de confidentialité est valable pendant toute la durée de la Commande et pendant cinq (5) ans à compter de la date du terme ou de la résiliation de la Commande pour quelque cause que ce soit.

Article 12 – Garantie

12.1. Garanties du Coach

12.1.1. Le Coach garantit l’exactitude de l’ensemble des Données, informations et documents transmis à KICKX et/ou intégrées sur Arsène Coach. 

12.1.2. Le Coach s’engage à respecter la loi applicable aux CGU-V Coach et notamment à respecter l’ensemble des obligations légales, réglementaires et déontologiques du Code du sport français, liées à la sécurité, à l’encadrement sportif, à la moralité et à l’éthique vis-à-vis de ses Joueurs dans le cadre de l’utilisation d’Arsène Coach. 

12.1.3. La personne physique représentant le Club dans le cadre de la Commande garantit que le Club agit en tant qu’association à but non lucratif et à vocation sportive ayant obtenue une affiliation auprès de la fédération sportive agréée pour la pratique du football (la Fédération Française de Football) lui permettant (i) d’obtenir des licences pour ses Joueurs, éducateurs sportifs et dirigeants et (ii) de participer aux championnats, coupes et autres compétitions officielles locales, régionales ou nationales. 

12.1.4. L’Entraîneur garantit (i) être titulaire d’un diplôme ou toute autre certification reconnue par la loi applicable aux CGU-V Coach telle que le Certificat Fédéral de Football (CFF) lui permettant d’agir en tant qu’entraineur auprès des Joueurs dans le cadre de sa mission auprès d’un club sportif et (ii) s’il est rémunéré par ledit club, être déclaré en tant qu’éducateur sportif auprès de la Délégation Régionale Académique à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports (DRAJES) et des Services Départementaux de la Jeunesse, de l’Engagement et des Sports (SDJES).

12.2. Garanties accordées par KICKX 

12.2.1. KICKX garantit au Coach, pendant la durée limitée de la Commande, la conformité des Services et d’Arsène Coach à la Commande, se conformer aux bonnes pratiques et agir en bon professionnel du domaine.

En cas de non-conformité des Services à la Commande, le Coach doit immédiatement en informer KICKX par écrit, en communiquant toutes les informations susceptibles de caractériser la nature du dysfonctionnement des Services. En cas de mise en jeu de la garantie, KICKX s’engage à corriger les éléments du ou des Service(s) défaillants afin de le(s) rendre conformes à la Commande. 

12.2.2. Sont exclus de la garantie les dysfonctionnements des Services causés en tout ou partie par:

(i) Un dysfonctionnement causé par le non-respect par le Coach d’une ou plusieurs conditions de fonctionnement d’Arsène Coach ;
(ii) L’utilisation d’un navigateur non sécurisé et/ou d’un réseau wifi public pour accéder à Arsène Coach ;
(iii) L’incomplétude et/ou l’inexactitude et/ou la non-pertinence des informations, recommandations, alertes et/ou suggestions émises par KICKX lié à l’insuffisance ou l’absence de Données intégrées par le Coach sur Arsène Coach et/ou communiquées par le Joueur depuis Arsène Joueur ;
(iv) La discontinuité des Services rendus par Arsène Coach, l’incomplétude des Services et/ou des informations délivrées sur Arsène Coach, l’intrusion ou altération des Services opérées par un tiers (tel qu’une personne ou un virus) ;
(v) Les équipements et moyens matériels permettant l’accès à Arsène Coach indépendants de KICKX et exclusivement aux coûts et risques du Coach ;
(vi) L’utilisation d’une version obsolète d’Arsène Coach ;
(vii) L’utilisation d’Arsène Coach et/ou des Services en violation des CGU-V Coach. 

12.2.3. KICKX ne garantit en aucun cas qu’Arsène Coach et/ou les Services sont strictement appropriés aux besoins, à l’usage et/ou au résultat recherché par le Coach qui renonce à ce titre à recours en garantie et/ou responsabilité contre KICKX. Le Coach reconnaît à ce titre que KICKX n’intervient à aucun moment dans les échanges et/ou transactions entre le Coach et les Joueurs, en dehors de la soumission des questionnaires post-entraînements et/ou matchs via Arsène Joueur et n’a aucune obligation d’intervention en tant que médiateur entre ces derniers. 

12.2.4. Arsène Coach contient un certain nombre de liens hypertextes menant vers d’autres sites internet et/ou plateformes, mis en place avec l’autorisation de KICKX. Néanmoins, KICKX ne garantit pas l’exactitude des contenus de ces sites et/ou plateformes et n’assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait. 

12.2.5. LES STIPULATIONS DE L’ARTICLE 12.2 DÉFINISSENT L’INTÉGRALITÉ DES OBLIGATIONS DE KICKX AU TITRE DE LA GARANTIE, ÉTANT ENTENDU QUE TOUTE AUTRE GARANTIE ET/OU REMÈDE NON EXPRESSEMENT PREVU, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EST EXPRESSÉMENT EXCLU. 

Article 13 – Responsabilité

13.1. Le Coach est libre et pleinement responsable du choix et de l’utilisation des Services mis à sa disposition et notamment s’engage à utiliser les Services et Arsène Coach en conformité à l’ordre public, l’éthique et les bonnes mœurs. KICKX ne saurait être tenue pour responsable d’un dommage généré par un mauvais choix ou une utilisation inappropriée et/ou illégale de tout ou partie des Services par le Coach. 

13.2. Le Coach est le seul responsable de l’utilisation faite des Données, recommandations, alertes ou autres informations mises à sa disposition et/ou intégrées sur Arsène Coach et ne saurait tenir responsable KICKX pour toute réclamation et/ou procédure à son encontre de ce fait. 

13.3. KICKX ne saurait être tenue pour responsable des décisions prises par le Coach sur la base unique desdites recommandations et/ou alertes, ni des conséquences directes ou indirectes pouvant en résulter, notamment en cas de blessure, de sous performance des Joueurs et/ou d’inadaptation des programmes d’entraînement proposés via Arsène Coach. 

13.4. Le Coach admet expressément que les Services étant nécessairement fournis par l’intermédiaire des réseaux de télécommunication, notamment d’Internet, de géolocalisation et de téléphonie mobile, le Coach déclare être informé des contraintes et des limites de ces réseaux, notamment en termes de couverture, d’accessibilité, de stabilité. En conséquence, KICKX ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de dysfonctionnements dans l’accès aux Services, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages d’Arsène Coach, de l’inaccessibilité temporaire ou définitive des Services, d’erreurs dans les informations et/ou données et/ou documents reçus ou transmis via Arsène Coach, d’inexécution temporaire totale ou partielle des Services, et de l’utilisation frauduleuse par des tiers des informations mises à disposition sur Arsène Coach.

13.5. Le montant total et cumulé de l’indemnisation due par KICKX au titre de tout dommage de quelque nature que ce soit, causé au Club et/ou à tout tiers, imputable à KICKX du fait de l’exécution de la Commande, ne peut excéder le montant hors taxes des sommes perçues par KICKX au titre de la Commande au cours de laquelle est survenue le dommage. 

13.6. Le Club et ses contractants et leurs assureurs respectifs dont il fait son affaire, renoncent à recours, tiennent indemnes et doivent indemniser KICKX et leurs assureurs respectifs de toute réclamation engagée par des tiers, au-delà des limites de responsabilité définies au présent article 13 (Responsabilité).

Article 14 – Force majeure

14.1. KICKX ne peut être considérée comme manquant à l’une ou plusieurs de ses obligations au titre de la Commande dans la mesure où ce manquement est dû à un événement indépendant de sa volonté et qu’elle ne peut raisonnablement éviter ou surmonter en tout ou en partie, ainsi que notamment mais non exclusivement dans les cas de catastrophes naturelles, intempéries, incendies, grèves (y compris les arrêts de travail se produisant dans les locaux de KICKX ou de ses sous-traitants ou fournisseurs), sabotage, embargo ou aggravation d’embargo, interruptions ou retards dans les transports ou moyens de communication, actes ou règlements émanant d’autorités publiques, civiles ou militaires (y compris les retards dans l’obtention d’autorisation ou permis de toute sorte), piratage informatique, guerre, épidémie, pandémie, action ou manquements d’un sous-traitant ou d’un fournisseur.

14.2. Dès qu’elle en a connaissance, KICKX doit le notifier par écrit au Coach et les délais d’exécution initialement prévus dans la Commande sont prolongés de plein droit de la durée de l’événement et de ses conséquences ayant justifié l’application du présent article 14 (Force majeure). KICKX s’engage à déployer des efforts raisonnables pour rattraper le temps perdu en raison de l’événement de force majeure et poursuivre l’exécution de ses obligations au titre de la Commande dès que cela est raisonnablement possible après la cessation de l’événement de force majeure.

Article 15 – Durée et délais d’exécution de la Commande

15.1. Sauf stipulation contraire dans la Commande, le Coach souscrit aux Services avec un engagement d’une durée de douze (12) mois calendaires, tacitement reconductible par termes successifs de même durée, sauf notification de non-renouvellement des Services au terme annuel, transmis à l’autre Partie au plus tard deux (2) mois avant le terme annuel, initial ou renouvelé, via Arsène Coach ou par courrier électronique avec demande d’avis de réception (contact@arsene.coach). 

15.2. La fourniture des Services peut être décalée en raison notamment de problèmes techniques identifiés sur Arsène Coach non imputable à KICKX ou en cas de force majeure (telle que définie à l’article 14 (Force majeure) des CGU-V Coach) pour lesquels KICKX ne peut être tenue pour responsable.

Article 16 – Suspension et résiliation

16.1. Suspension ou résiliation de la Commande par KICKX pour faute du Coach

16.1.1. Suspension – KICKX se réserve le droit de suspendre la Commande et notamment l’accès aux Services par le Coach par la clôture provisoire de son Compte, en cas de comportement et/ou acte déloyal, illégal ou non conforme à la Commande. Dans cette hypothèse, le Coach reçoit un courrier électronique de KICKX avec demande d’accusé de réception de mise en demeure de remédier au manquement constaté dans un délai de quarante-huit (48) heures à compter de cette notification. A défaut, KICKX est libre de procéder à la suspension de la Commande ou la clôture du Compte.

16.1.2. Résiliation – KICKX est en droit de résilier la Commande, en cas de violation par le Coach d’une ou plusieurs obligations de la Commande et notamment mais non exclusivement en raison de l’absence de paiement ou de paiement incomplet à toute échéance due relative à la fourniture de tout ou partie des Services, à l’issue d’une mise en demeure restée infructueuse depuis plus de quinze (15) jours calendaires. A ce titre, KICKX doit notifier au Coach, par courrier électronique, la résiliation de son accès aux Services, le Coach défaillant demeurant néanmoins lié par ses obligations au titre de la Commande.

16.1.3. La décision de suspension ou de résiliation de l’accès aux Services pour faute du Coach ne doit pas être considérée comme une suspension ou résiliation du fait de KICKX et ne doit pas donner lieu à indemnisation au profit du Coach à quelque titre que ce soit.

16.1.4. L’accès aux Services s’arrête à l’issue du délai de trente (30) jours ouvrés à compter de la réception par KICKX de la notification de non-renouvellement. KICKX s’engage à supprimer le Compte du Coach dans les trente (30) jours ouvrés de la résiliation effective de la Commande. 

16.2. Résiliation des Services pour convenance par KICKX en cours de terme annuel – KICKX se réserve le droit, sans motif ni indemnité, de mettre un terme définitif à tout ou partie des Services à tout moment, moyennant respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, en notifiant cette décision par courrier électronique transmis au Coach, le Coach n’étant en conséquence plus redevable d’aucun paiement à compter de l’arrêt des Services. 

En conséquence, KICKX s’engage à rembourser au Coach le montant de la Commande correspondant aux Services souscrits par le Coach et non exécutés à la date de résiliation effective des Services.

16.3. Les stipulations des articles 10 (Protection des données personnelles), 11 (Confidentialité), 12 (Garantie), 13 (Responsabilité) et 18 (Droit applicable et résolutions des litiges) des CGU-V Coach doivent perdurer, pour les durées qui leur sont propres, au terme ou à la résiliation de la Commande et/ou à la clôture et suppression du Compte pour quelque cause que ce soit. 

Article 17 – Divers

17.1. Invalidité d’une clause – Si une ou plusieurs stipulations des CGU-V Coach sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’un traité, d’une loi ou d’un règlement, ou encore à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations doivent garder toute leur force et leur portée. 

17.2. Renonciation – Aucune omission de KICKX dans l’application d’une stipulation des CGU-V Coach ne compromet ni ne peut être interprétée comme une renonciation à faire valoir les droits en cause. Toute renonciation à une stipulation des CGU-V Coach doit être expresse et considérée comme exceptionnelle et ne peut constituer une renonciation à une autre stipulation, ni à cette même stipulation en une autre occasion.

17.3. Contact – Pour toute question, plainte ou réclamation concernant Arsène Coach, les Services et/ou les CGU-V Coach, le Coach doit contacter KICKX à l’adresse électronique contact@arsene.coach. KICKX doit faire ses meilleurs efforts pour apporter une réponse à la demande du Coach dans les meilleurs délais. 

17.4. Cession – Les Parties conviennent que la Commande est conclue intuitu personae et ne peut en aucun cas faire l’objet d’une cession totale ou partielle à titre onéreux ou gracieux sans l’accord écrit et préalable de l’autre Partie.

17.5. Sous-traitance – KICKX se réserve le droit de confier à tout tiers la réalisation de tout ou partie de l’exécution des Services. A ce titre, KICKX demeure responsable des actes et/ou omissions de ses sous-traitants vis-à-vis du Coach au titre de la Commande. 

Article 18 – Droit applicable et résolution des litiges

18.1. Droit applicable – Le droit applicable à la Commande est le droit français.

18.2. Règlement des litiges – Les Parties conviennent expressément qu’en cas de différend relatif à l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution de la Commande, elles doivent tenter de trouver une solution amiable. A défaut de règlement amiable dans un délai de soixante (60) jours à compter de la notification du différend d’une Partie à l’autre Partie, le différend relève de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux (France), y compris en matière de référé et autres mesures d’urgence.

Le présent document définit les conditions générales qui régissent l’utilisation d’Arsène Joueur et la vente des Services aux Joueurs (ci-après les « CGU-V Joueur »).

KICKX et le Joueur sont ci-après dénommés individuellement la « Partie » et collectivement les « Parties ».

Article 1 – Définitions

Les termes ci-après ont la signification suivante :

« Abonnement » désigne l’ensemble des documents contractuels qui déterminent les obligations respectives des Parties en cas d’abonnement aux Services payants par le Joueur, et constitué des éléments suivants dans leur ordre hiérarchique décroissant :

– L’offre commerciale émise par KICKX et ses annexes (ci-après « l’Offre ») ;
– Les CGU-V Joueur.

« Arsène Coach » désigne la plateforme détenue et exploitée par KICKX qui permet au Coach de transmettre au Joueur automatiquement des questionnaires post-entraînement et/ou matchs à fins d’assurer notamment le suivi de son état de forme et de consulter des statistiques relatives à sa charge d’entraînement ;

« Arsène Joueur » désigne la plateforme détenue et exploitée par KICKX, à laquelle le Joueur accède pour bénéficier des Services, par téléchargement gratuit du logiciel applicatif numérique KICKX depuis la plateforme de téléchargement adaptée au système d’exploitation de l’appareil du Joueur (Google Play ou App Store) ;

« Coach » désigne l’entraîneur sportif qui identifie le Joueur depuis le Site et/ou Arsène Coach;

« Compte » désigne le compte à usage personnel du Joueur qui lui permet de bénéficier des Services depuis Arsène Joueur ;

« Date d’adhésion » désigne la date à laquelle le Joueur adhère aux Services payants après validation de l’Abonnement par les Parties ;

« Données » désigne les données relatives au Joueur qu’il renseigne depuis Arsène Joueur et/ou par le Coach depuis le Site et/ou Arsène Coach et traitées par KICKX, qui rendent les Joueurs directement ou indirectement identifiables ;

« Joueur » désigne la personne physique qui crée un Compte en vue d’accéder à Arsène Joueur et de bénéficier de tout ou partie des Services ;

« KICKX » désigne la S.A.S KICKX immatriculée sous le n°953 051 828 RCS de Bordeaux et dont le siège social sis 366 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux (France) ;

« Politique de confidentialité » désigne la politique de traitement des données personnelles collectées par KICKX, notamment via Arsène Joueur, auprès du Joueur et/ou du Coach et accessible via le lien : www.arsene.coach/politique-confidentialite ;

« Services » désigne les services, fournis par KICKX au Joueur via Arsène Joueur, (i) limités aux Services gratuits sans Abonnement, ou (ii) incluent les Services payants par Abonnement;

« Site » désigne le site internet détenu et exploité par KICKX qui présente KICKX et Arsène Joueur et via lequel le Joueur peut procéder au téléchargement d’Arsène Joueur.

Article 2 – Acceptation et modification des CGU-V Joueur et/ou des Offres

2.1. Inscription et création de Compte

2.1.1. L’accès à Arsène Joueur nécessite de disposer d’un Compte. Le Joueur est en droit de modifier ses informations sur son Compte à tout moment, sans préjudice de l’exactitude des informations fournies sur Arsène Joueur.

2.1.2. La création de son Compte par le Joueur est soumise aux conditions suivantes :

(i) Le Joueur est une personne physique ayant la qualité de particulier ;
(ii) Le Joueur accepte, sans restriction ni réserve, les CGU-V Joueur et la Politique de confidentialité ;
(iii) Le Joueur est majeur. S’il a moins de 15 ans, il ne peut consentir seul aux CGU-V Joueur sans que KICKX ait pu recueillir le consentement exprès de son parent ou tuteur légal pour utiliser Arsène Joueur préalablement à la création effective de son Compte. A ce titre, le représentant légal doit expressément consentir aux CGU-V Joueur et à la Politique de confidentialité depuis Arsene Joueur. Le représentant légal demeure intégralement responsable de tous les actes et/ou omissions du mineur vis-à-vis de KICKX ;
(iv) Le Joueur ne fournit que des informations exactes via le formulaire d’inscription et notamment une adresse électronique valide dont il est le propriétaire ; et
(v) Le Joueur reconnaît expressément que, les Services étant destinés aux personnes physiques pouvant pratiquer une activité physique et sportive, il ne doit présenter aucune contre-indication médicale au suivi des propositions de séances d’entraînements et autres recommandations disponibles sur Arsène Joueur.

Article 3 – Accès aux Services

3.1. Sans Abonnement

Le Joueur qui dispose d’un Compte sans Abonnement bénéficie exclusivement des Services gratuits sans Abonnement définis à l’article 4.1.1 (Services gratuits sans Abonnement) des CGU-V Joueur.

3.2. Souscription à l’Abonnement

3.2.1. L’accès aux Services définis à l’article 4.1.2 (Services payants avec Abonnement) des CGU-V Joueur est subordonné à la souscription d’un Abonnement par le Joueur.

3.2.2. Les Offres sont exhaustivement présentes sur Arsène Joueur et/ou le Site.  

3.2.3. L’Abonnement est nominatif. Le processus de souscription à un Abonnement via Arsène Joueur, après création d’un Compte, est le suivant :

– Le Joueur sélectionne une Offre sur Arsène Joueur ;
– Le Joueur valide l’Abonnement sur Arsène Joueur et renseigne ses données de facturation. Si le Joueur a moins de 18 ans, il ne peut valider seul l’Abonnement, la souscription à un Abonnement est conditionnée à l’obtention du consentement, sans restriction ni réserve, de son représentant légal. A ce titre, le Joueur mineur s’engage à renseigner l’adresse électronique de son représentant légal, afin que KICKX puisse recueillir ce consentement préalable. Le représentant légal demeure intégralement responsable de tous les actes et/ou omissions du Joueur mineur dans le cadre de l’Abonnement vis-à-vis de KICKX ; et 
– Le Joueur reçoit l’email de confirmation de l’Abonnement.

3.2.4. Les Parties ne sont considérées comme liées qu’à compter de la date et l’heure d’envoi au Joueur de l’email de confirmation de l’Abonnement par KICKX, qui correspond à sa Date d’adhésion aux Services payants. 

3.2.5. Le Joueur reconnaît avoir eu communication des CGU-V Joueur, de la Politique de confidentialité, de l’Offre et de toutes les informations précontractuelles légalement requises, d’une manière lisible et compréhensible et préalablement à la validation de l’Abonnement via le Site ou Arsène Joueur, et en particulier :

– Les caractéristiques des Services ;
– Le prix des Services établi et communiqué par KICKX ;
– Les modalités de paiement de l’Abonnement par le Joueur dans les conditions de l’Offre. 

3.3. Le Joueur reconnaît expressément que les données, informations et/ou pièces jointes communiquées à KICKX en vue de l’exécution de l’Abonnement sont exactes, y compris celles renseignées et/ou téléchargées depuis son Compte.

3.4. KICKX se réserve le droit de demander au Joueur toute information ou donnée complémentaire nécessaire à la fourniture de tout ou partie des Services, y compris après la Date d’adhésion. KICKX se réserve le droit de refuser l’Abonnement, notamment mais pas seulement, en cas de litige avec le Joueur.

Article 4 – Modification des CGU-V Joueur et/ou de l’Offre

4.1. KICKX se réserve le droit de modifier les CGU-V Joueur et/ou les conditions de l’Offre à tout moment et sans préavis afin (i) de tenir compte des modifications apportées à Arsène Joueur et/ou aux Services, (ii) d’adapter les CGU-V Joueur à des évolutions légales et réglementaires concernant KICKX, Arsène Joueur et/ou les Services, et/ou (iii) d’améliorer la clarté et la lisibilité des CGU-V Joueur.

Si le Joueur n’a pas souscrit un Abonnement, la nouvelle version des CGU-V Joueur annule, remplace et prévaut sur toute version antérieure. La version applicable des CGU-V Joueur est mise à disposition du Joueur à tout moment dans le pied-de-page d’Arsène Joueur et/ou via l’affichage d’une fenêtre « pop-up » directement sur Arsène Joueur. Dès que le Joueur est informé de l’existence de la nouvelle version des CGU-V Joueur, toute utilisation d’Arsène Joueur postérieure à toute mise à jour et/ou modification vaut acceptation des CGU-V Joueur mises à jour ou modifiées. Si le Joueur ne souhaite pas accepter les changements apportés aux CGU-V Joueur, il doit s’abstenir de toute utilisation d’Arsène Joueur et doit clôturer son Compte dans les conditions de l’article 15.3 (Clôture du Compte) des CGU-V Joueur lorsque KICKX n’a pas déjà prévu cette possibilité par l’intermédiaire de la fenêtre « pop-up ». 

4.2. Si le Joueur a souscrit un Abonnement, les nouvelles conditions des CGU-V Joueur et/ou de l’Offre deviennent applicables à la date de renouvellement de l’Abonnement suivant la notification par courrier électronique informant le Joueur de leur publication si cette notification est réalisée au moins un (1) mois avant la date de renouvellement. A défaut, en l’absence de notification ou en cas de notification tardive, la version antérieure des CGU-V Joueur et/ou de l’Offre concernée doit demeurer applicable jusqu’au renouvellement suivant de l’Abonnement.

Article 5 – Accès, fourniture et utilisation d’Arsène Joueur

5.1. Sécurité du Compte

5.1.1. Tout accès au Compte du Joueur avec son identifiant unique (adresse électronique), son mot de passe et/ou son code d’accès provisoire communiqué par KICKX (le cas échéant) est réputé de plein droit avoir été effectué par le Joueur. Le Joueur s’engage à maintenir la sécurité et le contrôle de ses informations de connexion, y compris ses identifiants, son mot de passe et toute autre information susceptible d’être utilisée pour accéder à son Compte, qui doivent être maintenus confidentiels par le Joueur. La divulgation à tout tiers quel qu’il soit est de sa seule responsabilité.

5.1.2. En cas d’accès au Compte par tout utilisateur autre que le Joueur, le Joueur doit promptement modifier ses informations de connexion et en informer KICKX sans délai. Le Joueur doit être tenu responsable de tous dommages causés par l’utilisation de ses informations de connexion par un tiers quel qu’il soit. À ce titre, le Joueur est le seul responsable de l’utilisation faite des informations de connexion et ne saurait tenir responsable KICKX de tout dommage ou réclamation à son encontre de ce fait.

5.1.3. Le Joueur s’interdit d’utiliser les informations de connexion de tout autre Joueur.

5.2. Fourniture d’Arsène Joueur

5.2.1. Le Joueur est en droit de créer un Compte via son compte Google, Apple ou META, en utilisant ses identifiants associés. En ce cas, les informations de connexion du Joueur ne sont pas communiquées à KICKX et le Joueur doit se référer aux conditions générales d’utilisation de Google, d’Apple ou META pour tout enjeu relatif à la gestion de son compte Google ou Apple ou META.

5.2.2. Si Arsène Joueur est téléchargée depuis la plateforme de téléchargement d’applications numériques d’Apple (App Store) ou de Google (Play Store) par le Joueur, il est invité à accepter en amont les conditions générales d’utilisation et/ou de ventes propres à la plateforme concernée et fait son affaire de les respecter.

5.2.3. Le Joueur reconnaît qu’il ne peut tenir KICKX pour responsable d’éventuels dysfonctionnements de téléchargement et/ou de mise à jour d’Arsène Joueur depuis lesdites plateformes de téléchargement.  

5.2.4. Les plateformes de téléchargement ne peuvent être tenues pour responsables de l’exécution ou l’inexécution de tout ou partie des Services, de leur contenu, de la maintenance d’Arsène Joueur, des services d’assistance et des garanties associées. Le Joueur reconnaît que les Services ne sont en aucun cas sponsorisés, approuvés, administrés par ou associés auxdites plateformes de téléchargement, qui sont déchargées par le Joueur de toute responsabilité associée aux Services.

5.3. Utilisation d’Arsène Joueur

5.3.1. Le Joueur est pleinement responsable de l’utilisation qu’il fait d’Arsène Joueur et notamment s’engage à ne pas utiliser Arsène Joueur à des fins frauduleuses, illégales, discriminatoires ou de quelque autre manière que ce soit pour discréditer KICKX, Arsène Joueur, les Services, les Coachs et/ou les autres joueurs. Le Joueur reconnaît que ni KICKX, ni ses assureurs, ne sauraient être tenus pour responsables d’un dommage généré par un choix, une utilisation illégale ou inappropriée d’Arsène Joueur et/ou des Données ou une quelconque infraction imputable en tout ou partie au Joueur. 

5.3.2. Le Joueur reconnaît expressément que des mises à jour d’Arsène Joueur sont régulièrement nécessaires. KICKX ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage quel qu’il soit causé par l’absence ou la défaillance d’installation en raison d’une ou plusieurs mises à jour d’Arsène Joueur. 

Article 6 – Fonctionnement des Services

6.1. Description des Services 

6.1.1. Services gratuits sans Abonnement –Dès que le Joueur dispose d’un Compte et a rejoint une équipe sur Arsène Joueur en renseignant le code reçu par email, les Services permettent notamment de (i) remplir et stocker depuis Arsène Joueur les réponses du Joueur aux questionnaires soumis par le Coach via Arsène Coach, relatifs au ressenti post-entraînement et/ou match du Joueur et de (ii) de créer un calendrier intégrant les entraînements et matchs avec son Coach. Les questionnaires sont accessibles par le Joueur pour une durée déterminée. Les réponses du Joueur auxdits questionnaires sont partagées au Coach sur Arsène Coach.

6.1.2. Services payants avec Abonnement – Les Services payants permettent au Joueur, outre les Services gratuits, :

(i) D’accéder à des programmes d’entraînement personnalisés qui sont élaborés par KICKX et proposés par Arsène Joueur au Joueur sur la base des Données renseignées par le Joueur ; et
(ii) de créer un calendrier intégrant les entraînements du programme choisi par le Joueur. 

6.2. Constitution du profil du Joueur 

Le Joueur est invité à renseigner sur son Compte des Données relatives à son profil telles que sans s’y limiter le(s) poste(s) préféré(s) du Joueur, son niveau de jeu et son équipe éventuelle.

Ces Données sont communiquées par le Joueur sous sa seule et entière responsabilité et ne font l’objet d’aucune vérification ou contrôle d’exactitude ou complétude par KICKX. A ce titre, KICKX ne peut être tenue responsable de la complétude, de la fiabilité ni de la véracité des Données communiquées par le Joueur via Arsène Joueur. 

6.3. Informations pratiques et recommandations par KICKX 

KICKX met à disposition du Joueur sur Arsène Joueur, à titre informatif uniquement, des informations, conseils pratiques, recommandations et autres contenus proposés dans le cadre de l’exécution des Services qui ne peuvent en aucun cas se substituer à l’analyse et appréciation personnelle du Joueur. KICKX fait ses meilleurs efforts pour fournir des informations de qualité, mais ne saurait en garantir l’exactitude, la complétude, ni la pertinence.

Le Joueur reconnaît expressément qu’Arsène Joueur et les Services sont des outils mis à sa disposition qui participent seulement à sa décision. En conséquence, les informations, recommandations et/ou alertes émises via Arsène Joueur ne peuvent en aucun cas suffire à la prise de décision par le Joueur, lequel doit interpréter et compléter les informations recueillies dans le cadre des Services par ses propres réflexions et d’autres sources d’informations.

Les recommandations de KICKX sont fondées sur l’analyse des indicateurs de performance des Joueurs établis par KICKX par l’intermédiaire des Données collectées via Arsène Joueur. Elles visent à créer et ajuster les programmes d’entraînement proposés par Arsène Joueur et/ou le Coach via Arsene Coach.

6.4. Certains contenus présents sur Arsène Joueur peuvent résulter de partenariats commerciaux avec des marques, sociétés et/ou Coachs. Ces contenus sponsorisés sont clairement identifiés comme tels, conformément à la réglementation en vigueur. En cliquant sur ces contenus ou en interagissant avec eux, le Joueur reconnaît qu’il s’agit de publicité ou de promotion commerciale.

Article 7 – Fonctionnement et disponibilité d’Arsène Joueur

7.1. Fonctionnement

Arsène Joueur et les Services sont librement et exclusivement accessibles en ligne. Les Services étant nécessairement fournis par l’intermédiaire des réseaux de télécommunication, notamment d’Internet, le Joueur est expressément informé des contraintes et des limites de ces réseaux, notamment en termes de couverture, d’accessibilité et de stabilité. La couverture des Services est limitée aux réseaux Internet WIFI (à l’exclusion de toute connexion WIFI publique), en ce qui concerne les ordinateurs et les tablettes. Le Joueur admet que KICKX ne peut être tenue pour responsable de l’altération des réseaux internet utilisés par le Joueur pour quelque raison que ce soit et notamment mais pas seulement due à des zones blanches ou des environnements contraignants tels que des étages, murs épais, parking, métro ou sous-sol. 

7.2. Disponibilité

7.2.1. KICKX fait ses meilleurs efforts raisonnables pour que les Services soient disponibles 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. A ce titre, KICKX n’est tenue qu’à une obligation de moyens. 

7.2.2. KICKX se réserve le droit d’apporter à Arsène Joueur et/ou aux Services toutes les modifications de son choix liées notamment mais non exclusivement à une évolution technique ou fonctionnelle et/ou de suspendre temporairement, sans préavis ni indemnité, l’accès à tout ou partie d’Arsène Joueur et/ou des Services, pour assurer des opérations de maintenance liée à l’évolution technologique ou nécessaire à la continuité de tout ou partie des fonctionnalités d’Arsène Joueur. KICKX ne peut être tenue responsable des conséquences résultant de telles modifications et/ou suspensions.

Le Joueur, utilisant sa propre connexion internet et ses propres outils d’accès à Arsène Joueur, admet l’éventualité d’occurrence d’aléas techniques et d’interruptions d’accès à Arsène Joueur. KICKX ne peut être tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit causés en tout ou partie par l’incompatibilité de certains équipements et/ou fonctionnalités du matériel informatique du Joueur avec Arsène Joueur.

7.2.3. Le Joueur s’interdit de tenter de pirater et/ou de surcharger les Services et/ou de nuire volontairement au bon fonctionnement d’Arsène Joueur et/ou de tout ou partie des Services.

Article 8 – Conditions financières des Services payants

8.1. Prix – Sauf stipulation contraire dans l’Abonnement, le prix des Services payants est exprimé en euros, hors taxes. Il est ferme et non révisable pendant le terme de l’Abonnement en cours. Le Joueur admet expressément que les frais de connexion et de communication (Internet) liés à l’utilisation des Services ne sont pas pris en charge par KICKX et restent intégralement à la charge du Joueur. 

8.2. Modification du prix – KICKX se réserve le droit de modifier le prix de l’Abonnement par courrier électronique, moyennant notification du Joueur au plus tard un (1) mois avant la date de renouvellement de l’Abonnement. A défaut de non-renouvellement de l’Abonnement dans les conditions de l’article 15.2 (Non-renouvellement de l’Abonnement par le Joueur) des CGU-V Joueur, le nouveau prix de l’Abonnement est applicable à la date de son renouvellement effectif.

8.3. Paiement de l’Abonnement – A la validation de l’Abonnement, le Joueur s’engage à effectuer les paiements correspondants via les outils de paiement indiqués par Arsène Joueur.

Le Joueur autorise KICKX à débiter le prix applicable à l’Abonnement via le mode de paiement renseigné par le Joueur : (i) à la Date d’adhésion et (ii) dans les vingt-quatre (24) heures de la date de renouvellement de l’Abonnement, sauf en cas de non-renouvellement de l’Abonnement dans les conditions de l’article 15.2 (Non-renouvellement de l’Abonnement par le Joueur) des CGU-V Joueur.

8.4. Les paiements s’effectuent sans déduction d’aucune sorte, aucune compensation n’étant autorisée de plein droit. Toute plainte ou réclamation du Joueur ne peut en aucun cas avoir pour effet de différer ou suspendre le paiement.

8.5. Si le règlement d’un paiement échoue en raison de l’expiration du mode de paiement renseigné par le Joueur, d’un solde insuffisant ou pour tout autre motif quel qu’il soit, KICKX est en droit de suspendre l’Abonnement et/ou l’accès aux Services dans les conditions de l’article 15.1 (Suspension ou résiliation de l’Abonnement par KICKX pour faute du Joueur) des CGU-V Joueur. 

Article 9 – Renonciation au droit de rétraction 

Conformément aux dispositions légales de l’article L. 221-28 13° du Code de la consommation, l’Abonnement étant un contrat de fourniture de contenu numérique fourni sur un support immatériel par la souscription à un Abonnement dont l’exécution commence avec l’accord préalable exprès du Joueur, le droit de rétractation ne peut être exercé par le Joueur qui y renonce expressément. 

Article 10– Propriété intellectuelle

10.1. Tous les droits de propriété intellectuelle associés au Site, à Arsène Joueur et aux Services sont détenus par KICKX ou ses tiers contractants, sans transfert de propriété d’aucune sorte au Joueur. Les droits de propriété intellectuelle ne sont pas modifiés par la mise à disposition d’Arsène Joueur, ni par l’utilisation des Services par le Joueur. 

10.2. Le Joueur dispose d’un droit d’accès aux Services et à Arsène Joueur sans autre droit que d’y accéder et d’en prendre connaissance dans le cadre de leur utilisation et sans aucun autre droit notamment mais pas seulement ceux de télécharger, copier, reproduire, publier, transmettre, poster, diffuser en tout ou en partie, avec ou sans modifications, désassembler, décompiler, faire de l’ingénierie inverse de toute partie d’Arsène Joueur et/ou des Services, accéder aux codes source et/ou objet d’Arsène Joueur, considérant que toute tentative de décompilation des codes d’Arsène Joueur, y compris les codes source, ou d’ajout, de suppression, de modification des codes, doit être considérée comme une violation des CGU-V Joueur et un acte de contrefaçon.

En outre, le Joueur s’interdit d’utiliser tout ou partie des Services à toute autre fin que son entraînement personnel et notamment s’interdit expressément de créer ou faire créer une plateforme et/ou un logiciel, ou tout autre produit ou service ayant une destination ou finalité identique, similaire ou comparable aux Services et/ou à Arsène Joueur. 

10.3. Le Joueur est pleinement responsable de l’intégration et utilisation des informations dans Arsène Joueur à l’égard de tiers titulaire des droits sur les informations considérées, que ce soit dans le cadre des Services ou en dehors. KICKX ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation de ces informations par le Joueur. 

10.4. Le Joueur ne dispose d’aucun droit de quelque nature que ce soit sur les marques, logos, textes, graphiques, images, fichiers audio, vidéos, bases de données, et tout autre élément protégé par des droits de propriété intellectuelle présents sur Arsène Joueur et/ou les Services et/ou détenus par KICKX. En conséquence, le Joueur s’engage à maintenir les mentions des droits, marques et/ou logos sur Arsène Joueur sur tout document associé en tout ou partie aux Services. 

10.5. KICKX ne dispose d’aucun droit de quelque nature que ce soit sur les Données, disponibles sur Arsène Joueur et ne peut diffuser totalement ou partiellement leur contenu en dehors d’Arsène Joueur.

Article 11 – Protection des données personnelles

11.1. KICKX peut être amenée à collecter des données à caractère personnel relatives aux Joueurs. A cet égard, KICKX revêt la qualité de responsable de traitement et s’engage à ce que ces traitements soient effectués conformément au Règlement UE n°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à l’ensemble des dispositions de la réglementation française applicable en la matière (ci-après la « Législation Applicable »).

11.2. KICKX traite les noms, prénoms et adresse de courrier électronique (adresse électronique et numéro de téléphone) du Joueur à fin de création du Compte et de fourniture des Services. Ces données à caractère personnel sont nécessaires à l’exécution des CGU-V Joueur. Elles sont conservées pour la durée du Compte puis archivées pendant une durée de cinq (5) ans à compter de la clôture définitive du Compte. 

11.3. Les Joueurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles les concernant, ainsi qu’un droit à la limitation du traitement de leurs données et d’un droit à la portabilité de leurs données. Pour toute question relative aux traitements ou pour toute demande d’exercice des droits, le Joueur peut contacter KICKX par courrier électronique à contact@arsene.coach ou par voie postale à KICKX (KICKX) – 366 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux (France). Dans le cas où, après avoir contacté KICKX, le Joueur n’est pas satisfait du traitement de sa demande, il dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle de son pays (en France, la CNIL : www.cnil.fr ).

Article 12 – Droit à l’image du Joueur

Le Joueur, en téléchargeant sa photographie sur Arsène Joueur, autorise expressément KICKX, à utiliser son image, dans le cadre du fonctionnement des Services, à l’exclusion de tout usage commercial.

Cette autorisation est donnée pour la durée d’activation de son Compte sur l’application, et pour le monde entier, aux seules fins suivantes :

(i) compléter le profil du Joueur sur son Compte depuis Arsène Joueur ;
(ii) permettre la communication de l’image du Joueur à son Coach sur Arsène Coach dans le but de compléter la fiche Joueur accessible par le Coach ;

L’image du Joueur ne peut en aucun cas être utilisée par KICKX à d’autres fins sans son accord exprès préalable écrit.

Le Joueur déclare être informé qu’il peut à tout moment demander la suppression de sa photographie depuis Arsène Joueur ou exercer son droit de retrait auprès de KICKX par courrier électronique à contact@arsene.coach par voie postale à KICKX (KICKX) – 366 Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 33200 Bordeaux (France).

Le Joueur garantit qu’il ne viole aucun droit de tiers en téléchargeant sa photographie sur Arsène Joueur, et qu’il dispose de tous les droits nécessaires à l’usage de cette image dans le cadre précité.

Article 13 – Confidentialité

13.1. Chacune des Parties s’engage à ne pas communiquer ni divulguer, de quelque façon que ce soit et à tout tiers, sans accord préalable écrit de la Partie titulaire concernée, tout ou partie des données, informations et/ou documents accessibles sur Arsène Joueur dont il a eu connaissance dans le cadre de la fourniture des Services, ainsi qu’à ne faire aucune adaptation, modification, exploitation, cession, copie, extrait, reproduction ou toute autre forme de duplication, sans l’accord préalable écrit de la Partie titulaire concernée.

13.2. A ce titre, le Joueur s’interdit de communiquer tout ou partie des programmes d’entraînement, recommandations et/ou toute information de quelque nature que ce soit mise à disposition sur Arsène Joueur, et toute information relative au Coach et/ou aux autres joueurs auxquelles il pourrait avoir accès à l’occasion et/ou du fait de son utilisation d’Arsène Joueur.

13.3. KICKX s’engage à ne pas communiquer les Données, informations et documents accessibles et/ou intégrés depuis Arsène Joueur à d’autres membres de son personnel que ceux dont l’intervention est strictement nécessaire à l’exécution des Services, ainsi qu’à faire respecter par lesdits membres, dont il se porte fort, les obligations des CGU-V Joueur.

13.4. Chaque Partie s’engage, sur simple demande de la Partie titulaire concernée, à restituer sans délai ou à toute date ou événement précisé lors de la création du Compte et/ou à la souscription de l’Abonnement, toutes les Données, informations et/ou documents intégrés et/ou récupérés depuis Arsène Joueur dans le cadre de l’utilisation des Services.

13.5. Cet engagement de confidentialité est valable jusqu’à la suppression du Compte et pendant cinq (5) ans à compter de sa suppression pour quelque cause que ce soit.

Article 14 – Garanties 

14.1. KICKX garantit au Joueur :

– en l’absence d’Abonnement : la conformité des Services gratuits sans Abonnement et d’Arsène Joueur aux CGU-V Joueur pendant la durée de conservation du Compte par le Joueur ;
– en cas d’Abonnement : la conformité des Services et d’Arsène Joueur à l’Abonnement pendant la durée de l’Abonnement ; et
– se conformer aux bonnes pratiques et agir en bon professionnel du domaine.

En cas de non-conformité des Services, le Joueur doit immédiatement en informer KICKX par écrit, en communiquant toutes les informations susceptibles de caractériser la nature du dysfonctionnement des Services concernés. En cas de mise en jeu de la garantie, KICKX s’engage à corriger les éléments du ou des Service(s) défaillants afin de le(s) rendre conformes aux CGU-V Joueur et, le cas échéant, de l’Offre.

14.2. Sont exclus de la garantie les dysfonctionnements des Services causés en tout ou partie par:

(i) Un dysfonctionnement causé par le non-respect par le Joueur d’une ou plusieurs conditions de fonctionnement d’Arsène Joueur ;
(ii) L’utilisation d’un navigateur non sécurisé et/ou d’un réseau wifi public pour accéder à Arsène Joueur;
(iii)L’incomplétude et/ou l’inexactitude et/ou la non-pertinence des informations, recommandations émises par KICKX depuis la Plateforme et notamment les programmes d’entraînements proposés au Joueur dans le cadre d’un Abonnement, lié à l’insuffisance ou l’absence de Données intégrées par le Joueur sur Arsène Joueur ;
(iv) La discontinuité des Services rendus par Arsène Joueur, l’incomplétude des Services et/ou des informations délivrées sur Arsène Joueur, l’intrusion ou altération des Services opérées par un tiers (tel qu’une personne ou un virus) ;
(v) Les équipements et moyens matériels permettant l’accès à Arsène Joueur indépendants de KICKX et exclusivement aux coûts et risques du Joueur ;
(vi) L’utilisation d’une version obsolète d’Arsène Joueur ;
(vii) L’utilisation d’Arsène Joueur et/ou des Services en violation des CGU-V Joueur;

14.3. KICKX ne garantit en aucun cas qu’Arsène Joueur et/ou les Services sont strictement appropriés aux besoins, à l’usage et/ou au résultat recherché par le Joueur qui renonce à ce titre à recours en garantie et/ou responsabilité contre KICKX. Le Joueur reconnaît que KICKX n’intervient à aucun moment dans les échanges et/ou transactions entre le Joueur et le Coach, en dehors de la soumission des questionnaires post-entraînements et/ou matchs via Arsène Joueur et n’a aucune obligation d’intervention en tant que médiateur entre ces derniers.

14.4. Arsène Joueur contient un certain nombre de liens hypertextes menant vers d’autres sites internet et/ou plateformes, mis en place avec l’autorisation de KICKX. Néanmoins, KICKX ne garantit pas l’exactitude des contenus de ces sites et/ou plateformes, et n’assume en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

14.5. LES STIPULATIONS DE L’ARTICLE 11 (GARANTIES) DES CGU-V JOUEUR DÉFINISSENT L’INTÉGRALITÉ DES OBLIGATIONS DE KICKX AU TITRE DE LA GARANTIE, ÉTANT ENTENDU QUE TOUTE AUTRE GARANTIE ET/OU REMÈDE NON EXPRESSÉMENT PRÉVU, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EST EXPRESSÉMENT EXCLU.

Article 15 – Responsabilité

15.1. Le Joueur est libre et pleinement responsable du choix et de l’utilisation des Services mis à sa disposition et notamment s’engage à utiliser les Services et Arsène Joueur en conformité à l’ordre public, l’éthique et les bonnes mœurs. KICKX ne saurait être tenue pour responsable d’un dommage généré par un mauvais choix ou une utilisation inappropriée et/ou illégale de tout ou partie des Services par le Joueur.

15.2. KICKX ne saurait être tenue pour responsable de tout détournement de l’usage initialement prévu des Services. À ce titre, le Joueur est le seul responsable de l’utilisation faite des Données, recommandations, alertes et/ou autres informations mises à sa disposition et/ou intégrées sur Arsène Joueur et ne saurait tenir responsable KICKX pour toute réclamation et/ou procédure à son encontre de ce fait.

KICKX ne saurait être tenue pour responsable des décisions prises par le Joueur sur la base desdites recommandations, alertes et/ou autres informations mises à sa disposition, ni des conséquences directes ou indirectes pouvant en résulter, notamment en cas de blessure, de sous-performance du Joueur et/ou d’inadaptation des programmes d’entraînement proposés via Arsène Joueur. Le Joueur reconnaît expressément que les Services sont destinés aux joueurs pouvant pratiquer une activité physique et sportive et s’engage à faire son affaire des risques encourus par la pratique sportive et la nécessité de consulter un médecin avant toute pratique sportive. A ce titre, le Joueur est responsable exclusif de la vérification, auprès de son médecin traitant, de l’absence de contre-indication médicale le concernant au suivi des recommandations et/ou des programmes d’entraînements proposés sur Arsène Joueur par le Joueur.

15.3. Le Joueur admet expressément que les Services étant nécessairement fournis par l’intermédiaire des réseaux de télécommunication, notamment d’Internet, de géolocalisation et de téléphonie mobile, le Joueur déclare être informé des contraintes et des limites de ces réseaux, notamment en termes de couverture, d’accessibilité, de stabilité. En conséquence, KICKX ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de dysfonctionnements dans l’accès aux Services, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages d’Arsène Joueur, de l’inaccessibilité temporaire ou définitive des Services, d’erreurs dans les informations et/ou données et/ou documents reçus ou transmis via Arsène Joueur, d’inexécution temporaire totale ou partielle des Services, et de l’utilisation frauduleuse par des tiers des informations mises à disposition sur Arsène Joueur.

15.4. Des espaces dédiés à la rédaction d’avis par le Joueur concernant KICKX, Arsène Joueur et/ou les Services associés étant mis à la disposition du Joueur depuis les plateformes de téléchargement d’applications numériques d’Apple (App Store) ou de Google (Play Store)son Compte, lesdites plateformes de téléchargement se réservent le droit de supprimer, sans motif ni mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace et se réservent le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale du Joueur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux et/ou diffamant, quel que soit le support utilisé. KICKX ne peut être tenu pour responsable de tout contenu déposé par le Joueur dans les espaces dédiés à la rédaction d’avis sur lesdites plateformes de téléchargement.

Article 16 – Force majeure

16.1. KICKX ne peut être considérée comme manquant à l’une ou plusieurs de ses obligations au titre des CGU-V Joueur et/ou, le cas échéant, de l’Offre, dans la mesure où ce manquement est dû à un événement indépendant de sa volonté et qu’elle ne peut raisonnablement éviter ou surmonter en tout ou en partie, ainsi que notamment mais non exclusivement dans les cas de catastrophes naturelles, intempéries, incendies, grèves (y compris les arrêts de travail se produisant dans les locaux de KICKX ou de ses sous-traitants ou fournisseurs), sabotage, embargo ou aggravation d’embargo, interruptions ou retards dans les transports ou moyens de communication, actes ou règlements émanant d’autorités publiques, civiles ou militaires (y compris les retards dans l’obtention d’autorisation ou permis de toute sorte), piratage informatique, guerre, épidémie, pandémie, action ou manquements d’un sous-traitant ou d’un fournisseur.

16.2. Dès qu’elle en a connaissance, KICKX doit le notifier par écrit au Joueur et les délais d’exécution des Services initialement prévus sont prolongés de plein droit de la durée de l’événement et de ses conséquences ayant justifié l’application du présent article 13 (Force majeure) des CGU-V Joueur. KICKX s’engage à déployer des efforts raisonnables pour rattraper le temps perdu en raison de l’événement de force majeure et poursuivre l’exécution de ses obligations au titre des CGU-V Joueur et/ou, le cas échéant, de l’Abonnement dès que cela est raisonnablement possible après la cessation de l’événement de force majeure.

Article 17 – Durée et délais d’exécution de l’Abonnement

17.1. La durée de l’Abonnement est définie dans l’Offre souscrite par le Joueur, avec un engagement qui commence à courir à la Date d’adhésion et est tacitement reconductible par termes successifs de même durée, sauf non-renouvellement de l’Abonnement au terme contractuel dans les conditions de l’article 15.2 (Non-renouvellement de l’Abonnement par le Joueur) des CGU-V Joueur.

17.2. La fourniture des Services peut être décalée en raison notamment de problèmes techniques identifiés sur Arsène Joueur non imputable à KICKX ou en cas de force majeure (telle que définie à l’article article 13 (Force majeure) des CGU-V Joueur) pour lesquels KICKX ne peut être tenue pour responsable.

Article 18 – Suspension et résiliation

18.1. Suspension ou résiliation de l’Abonnement par KICKX pour faute du Joueur  

18.1.1. Suspension – KICKX se réserve le droit de suspendre sans délai l’Abonnement et/ou l’accès aux Services par le Joueur par la clôture provisoire de son Compte, en cas de comportement et/ou acte déloyal, illégal ou non conforme aux CGU-V Joueur. Dans cette hypothèse, le Joueur reçoit un courrier électronique de KICKX de mise en demeure de remédier au manquement constaté dans les meilleurs délais. Lorsque l’Abonnement du Joueur est suspendu, la date de renouvellement de l’Abonnement est automatiquement reportée d’un nombre de jours correspondant à la durée effective de la suspension dudit Abonnement et/ou de l’accès aux Services, à compter de la reprise des Services.

18.1.2. Résiliation – KICKX est en droit de résilier l’Abonnement et/ou l’accès aux Services par le Joueur par la clôture définitive de son Compte, en cas de violation par le Joueur d’une ou plusieurs obligations de l’Abonnement et notamment mais non exclusivement en raison de l’absence de paiement à toute échéance due relative à la fourniture de tout ou partie des Services, à l’issue d’une mise en demeure par courrier électronique restée infructueuse depuis plus de quinze (15) jours calendaires. A ce titre, KICKX doit notifier au Joueur, par courrier électronique, la résiliation de son accès aux Services, le Joueur défaillant demeurant néanmoins lié par ses obligations au titre de l’Abonnement. 

18.1.3. La décision de suspension ou de résiliation de l’accès aux Services pour faute du Joueur ne doit pas être considérée comme une suspension ou résiliation du fait de KICKX et ne doit pas donner lieu à indemnisation au profit du Joueur à quelque titre que ce soit. 

18.2. Non-renouvellement de l’Abonnement par le Joueur

18.2.1. La notification de non-renouvellement de l’Abonnement doit être transmise par le Joueur : 

(i) Via Arsène Joueur au plus tard quarante-huit heures (48h) avant le terme, initial ou renouvelé de l’Abonnement; ou
(ii) Par courrier électronique avec demande d’avis de réception et de lecture (contact@arsene.coach) au plus tard sept (7) jours calendaires avant le terme, initial ou renouvelé.

18.2.2. L’accès aux Services s’arrête au terme, initial ou renouvelé, de la réception par KICKX de ladite notification de non-renouvellement.

18.3. Clôture du Compte –  KICKX s’engage à supprimer le Compte du Joueur au plus tard dans les trente (30) jours ouvrés de la résiliation effective de l’Abonnement. En l’absence d’Abonnement, le Joueur est en droit de clôturer définitivement son Compte à tout moment. KICKX s’engage à supprimer le Compte du Joueur sans Abonnement immédiatement à compter de la clôture définitive du Compte.

18.4. Résiliation des Services pour convenance par KICKX en cours de terme annuel

18.4.1. KICKX se réserve le droit, sans motif ni indemnité, de mettre un terme définitif à tout ou partie des Services à tout moment, moyennant respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires en notifiant cette décision par courrier électronique transmis au Joueur, le Joueur n’étant en conséquence plus redevable d’aucun paiement à compter de l’arrêt des Services.

18.4.2. En conséquence, KICKX s’engage à rembourser au Joueur le montant de l’Abonnement correspondant aux Services souscrits par le Joueur et non exécutés à la date de résiliation effective des Services. 

18.5. Les stipulations des articles 9 (Protection des données personnelles), 10 (Confidentialité), 11 (Garanties), 12 (Responsabilité) et 17 (Droit applicable et résolution des litiges) des CGU-V Joueur doivent perdurer, pour les durées qui leur sont propres, au terme ou à la résiliation de l’accès aux Services et/ou à la clôture et suppression du Compte pour quelque cause que ce soit. 

Article 19 – Divers  

19.1. Invalidité d’une clause – Si une ou plusieurs stipulations des CGU-V Joueur sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d’un traité, d’une loi ou d’un règlement, ou encore à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations doivent garder toute leur force et leur portée.

19.2. Renonciation – Aucune omission de KICKX dans l’application d’une stipulation des CGU-V Joueur ne compromet ni ne peut être interprétée comme une renonciation à faire valoir les droits en cause. Toute renonciation à une stipulation des CGU-V Joueur doit être expresse et considérée comme exceptionnelle et ne peut constituer une renonciation à une autre stipulation, ni à cette même stipulation en une autre occasion. 

19.3. Contact – Pour toute question, plainte ou réclamation concernant la Arsène Joueur, les Services et/ou les CGU-V Joueur, le Joueur doit contacter KICKX à l’adresse électronique contact@arsene.coach. KICKX doit faire ses meilleurs efforts pour apporter une réponse à la demande du Joueur dans les meilleurs délais.  

19.4. Cession – Les Parties conviennent que l’Abonnement est conclu intuitu personae et ne peut en aucun cas faire l’objet d’une cession totale ou partielle à titre onéreux ou gracieux sans l’accord écrit et préalable de l’autre Partie. 

19.5. Sous-traitance – KICKX se réserve le droit de confier à tout tiers la réalisation de tout ou partie de l’exécution des Services. A ce titre, KICKX demeure responsable des actes et/ou omissions de ses sous-traitants vis-à-vis du Joueur au titre de l’exécution des Services.  

Article 20 – Droit applicable et résolution des litiges 

20.1. Droit applicable – Le droit applicable à l’Abonnement et aux CGU-V Joueur est le droit français. 

20.2. Règlement des litiges – Les Parties conviennent expressément qu’en cas de différend relatif à l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution de l’Abonnement et/ou des CGU-V Joueur, elles doivent tenter de trouver une solution amiable. A défaut de règlement amiable dans un délai de soixante (60) jours à compter de la notification du différend d’une Partie à l’autre Partie, le différend relève de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Bordeaux (France), y compris en matière de référé et autres mesures d’urgence.